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Banque

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Notre cabinet conseille et représente des institutions financières qu’il s’agisse de banques, fonds d’investissement, ou encore de gestionnaires d’actifs, français et étrangers, dans le contexte de contentieux judiciaires ou arbitraux.

Nos expériences significatives récentes

  • Conseil d’une banque européenne dans un arbitrage CCI l’opposant à son agent dans un litige relatif à la rémunération de ce dernier à l’occasion d’une opération de cession d’actions.
  • Conseil d’une société d’ingénierie dans un litige l’opposant à une banque française et à sa filiale locale au sujet de l’appel d’une garantie à première demande pour un projet de construction en Afrique du Sud.
  • Conseil d’un groupe d’actionnaires minoritaires dans un contentieux portant sur la violation d’un pacte d’actionnaires visant à assurer le contrôle conjoint d’une banque au Moyen-Orient.
  • Conseil d’une joint-venture constituée entre une entreprise européenne et le gouvernement d’un État d’Asie à l’occasion de l’appel d’une garantie à première demande émise par une banque française dans le cadre d’un projet de construction d’usine de liquéfaction de gaz.
  • Conseil d’un homme d’affaires malgache et de son groupe de sociétés dans un litige CCI au sujet de la rupture d’un contrat de joint-venture contracté pour l’exploitation conjointe d’un établissement bancaire.
  • Conseil d’un investisseur jordanien dans un contentieux sur l’exécution d’une décision de remboursement d’un prêt entre actionnaires.
  • Conseil d’un des principaux actionnaires et d’une banque Centrafricaine dans le cadre du litige qui l’oppose à ses actionnaires au premier rang desquels, l’État centrafricain.
  • Conseil d’une société d’un groupe français du secteur de la défense dans un arbitrage CCI l’opposant à une banque ivoirienne au sujet d’un contrat de cession de créance.
  • Conseil d’une société de gestion de fonds dans un litige relatif à l’inexécution d’un mandat de recherche d’investisseurs.