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ASIE / MOYEN-ORIENT

Asie / Moyen-Orient

UNE FORTE PRÉSENCE AU MOYEN-ORIENT

Historiquement, notre cabinet entretient des relations étroites avec le monde arabe, dont la dernière manifestation est l’association, en octobre 2022, d’un confrère libanais avec lequel nous collaborons depuis 25 ans, Danny Rifaat.

Notre équipe est intervenue pour des clients, personnes morales et personnes physiques, basés en Asie et au Moyen-Orient en français, en anglais et en arabe, dans des procédures contentieuses et arbitrales impliquant notamment les pays suivants :

• Arabie Saoudite
• Corée du Sud
• Émirats Arabes Unis
• Hong Kong
• Inde
• Iraq
• Israël
• Japon
• Jordanie
• Koweït
• Liban
• Oman
• Qatar
• République Populaire de Chine
• Syrie
• Turquie
• Vietnam
• Yémen

Notre expérience inclut des dossiers impliquant la région dans des secteurs aussi divers que la construction, l’énergie, la distribution et la défense, les télécommunications, les transports et les investissements internationaux.

Nous avons conclu des alliances stratégiques avec Nassif Arbitration à Dubaï en 2020, et avec Rifaat Associates à Beyrouth en 2022.

  • Conseil d’un investisseur turc contre l’État de Libye dans un arbitrage CCI découlant de la résiliation de deux projets d’infrastructure de grande envergure en Libye, en violation du Traité Bilatéral d’Investissement entre la République de Turquie et la Libye.
  • Conseil d’un État d’Afrique et de plusieurs sociétés de gestion d’infrastructures pétrolières dans un arbitrage CCI contre une société du Moyen-Orient concernant le paiement de pénalités pour inexécution d’un contrat d’approvisionnement exclusif en hydrocarbures.
  • Conseil d’une joint-venture composée d’une société japonaise d’ingénierie et d’une société d’ingénierie et de construction sud-coréenne, dans le cadre d’un arbitrage CCI relatif à un contrat EPC pour la construction et le transfert d’une usine d’engrais au Moyen-Orient.
  • Conseil d’un actionnaire minoritaire et de deux sociétés chinoises de fabrication de tissus dans le cadre de plusieurs litiges contre une société française qui est leur partenaire commercial en Chine concernant l’exclusion de cet actionnaire, une expertise de gestion, et une procédure au fond concernant des allégations de concurrence déloyale et de rupture brutale de relations commerciales établies.
  • Conseil d’un opérateur GSM dans deux arbitrages CCI puis CNUDCI intentées contre un État du Moyen-Orient au titre de l’exploitation d’un des deux réseaux GSM locaux.
  • Conseil d’une joint-ventureconstituée entre une entreprise européenne et le gouvernement d’un État d’Asie à l’occasion de l’appel d’une garantie à première demande émise par une banque française dans le cadre d’un projet de construction d’usine de liquéfaction de gaz.
  • Conseil d’une société de services d’ingénierie et de construction basée au Liban devant la Cour d’appel de Paris dans le cadre d’une procédure contre une entreprise pétrolière et gazière algérienne pour l’annulation d’une sentence CCI.
  • Conseil d’un État du Moyen-Orient devant la Cour d’appel de Paris dans le cadre d’une procédure contre une société américaine tendant à l’annulation d’une sentence CCI rendue dans un litige concernant la résiliation d’un contrat de construction.
  • Conseil d’une société saoudienne devant la Cour d’appel de Paris dans le cadre d’une procédure contre un État d’Asie, tendant à l’annulation d’une sentence de la CCI rendue dans un litige concernant un contrat de construction.
  • Conseil d’un groupe d’investisseurs du Qatar dans un contentieux d’actionnaires portant sur le contrôle de la société qui possède et exploite un centre commercial à la frontière suisse.
  • Conseil d’une société indienne fabricant des produits à base de menthol et de cacao, dans un litige contre plusieurs sociétés d’assurance françaises.
  • Conseil d’un investisseur jordanien dans un contentieux sur l’exécution d’une décision de remboursement d’un prêt entre actionnaires.
  • Conseil d’un groupe d’actionnaires minoritaires dans un contentieux portant sur la violation d’un pacte d’actionnaires visant à assurer le contrôle conjoint d’une banque au Moyen-Orient.
  • Conseil d’une société d’un groupe français du secteur de la défense dans un arbitrage AFA l’opposant à l’un de ses sous-traitants concernant la livraison d’un système de signalisation du métro de Hong-Kong.
  • Conseil d’une société chinoise dans le cadre d’une procédure d’exécution d’une sentence arbitrale de la CCI contre une entité de l’État du Qatar concernant un projet de construction au Qatar.
  • Conseil d’une société française contre une société turque concernant la livraison d’une usine de fabrication de verre en Turquie.
  • Conseil d’un groupe international basé au Koweït dans l’acquisition d’un groupe de transports et logistique établi en France, au Royaume-Uni et en Algérie.
  • Conseil de ressortissants iraniens, précédemment actionnaires minoritaires de l’un des cinq premiers producteurs locaux d’eau minérale, dans un arbitrage CCI contre une société alimentaire mondiale dans un litige concernant l’exercice d’une option de vente conformément à un pacte d’actionnaires.
  • Conseil d’un homme d’affaires libanais dans une procédure CCI contre un membre de la famille royale du Royaume d’Arabie Saoudite dans le cadre d’un litige résultant d’une prétendue mauvaise gestion de sociétés et d’autres actifs.

Teynier Pic classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats du Moyen-Orient en Arbitrage International et en Contentieux Commercial et de Droit des Sociétés par The Legal 500 dans l’édition EMEA de 2022-2023 (Tier 4)