Industries (Risques Industriels & Assurances)

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Industrie (Risques Industriels & Assurances)

Notre cabinet dispose d’une expertise reconnue dans le secteur de l’industrie, en particulier en matière de litiges liés à des risques industriels et assurantiels.

Nos avocats représentent des acteurs de premier plan de l’industrie, français et étrangers, dans le cadre de procédures arbitrales et contentieuses, relatives à des accidents industriels ou à des produits défectueux au sein de sites industriels, tels que des raffineries pétrolières, des éoliennes ou des unités de traitement des déchets.

Nos avocats sont rompus à la résolution de litiges dans ce secteur dont ils connaissent les parties prenantes, les technicalités juridiques et les spécificités.

Nos expériences significatives récentes

Conseil d’une société multinationale dans le domaine de la sidérurgie dans une médiation se déroulant dans le cadre de la CCI à propos de l’application d’un contrat de fourniture d’oxygène et d’azote par un groupe français opérant dans le secteur de la fourniture de gaz industriel.
Conseil d’un fabriquant européen dans un contentieux post-expertise l’opposant au sous-traitant et à l’utilisateur final du matériel exploitant une installation de simulation de vol.
Conseil d’une société de fabrication de matériel médical dans un litige l’opposant à l’un de ses clients au sujet de la destruction d’un appareil de haute technologie.
Conseil d’un groupe américain dans un litige l’opposant à un maître d’ouvrage français à la suite d’un sinistre survenu sur une chaudière industrielle.
Conseil d’une société française, filiale d’un groupe américain dans le secteur de l’énergie, dans un litige l’opposant à un maître d’ouvrage français au sujet de la destruction d’une turbine.
Conseil d’un groupe français dans un litige concernant le dysfonctionnement d’équipements électriques installés dans une unité industrielle.
Conseil d’une société américaine dans un contentieux lié à l’explosion d’un appareil d’IRM.
Conseil d’un groupe agro-alimentaire dans un contentieux lié à la non-conformité d’automatismes dans une malterie.
Conseil d’un groupe français du secteur de la chimie dans un litige concernant le paiement de frais liés à des travaux demandés par l’administration pour une unité de stockage de produits toxiques.
Conseil de plusieurs sociétés françaises et italiennes dans une expertise judiciaire visant à déterminer les causes d’un incendie dans un vapocraqueur de raffinerie de pétrole.
Conseil de plusieurs sociétés américaines dans une expertise judiciaire visant à déterminer les causes d’un incendie sur un site pétrochimique.
Conseil d’un fabricant finlandais de machines forestières de dans le cadre d’une procédure contentieuse relative à des défauts présumés affectant l’abatteuse forestière de son client belge.
Conseil d’une grande entreprise française exerçant ses activités principalement dans la fourniture d’eau, d’électricité et de gaz naturel et dans la gestion des déchets, dans le cadre d’une procédure d’expertise relative à la corrosion du réseau de chauffage d’une ville française.
Conseil de la filiale française d’un groupe américain dans un litige concernant un bris de machine dans une usine de traitement et de recyclage de déchets.
Conseil d’une société américaine dans un litige concernant un bris de machine causé par l’arrêt d’une chaudière industrielle dans une usine de raffinage de sucre.
Conseil de la filiale française d’un groupe américain dans le cadre d’une expertise judiciaire relative à des désordres intervenus sur les dispositifs lumineux installés dans les stations du métro de Lille.
Conseil de la filiale française d’un groupe américain dans le cadre d’une expertise judiciaire portant sur des dommages ayant affecté la turbine vapeur d’une installation de traitement des déchets en Belgique.
Conseil de la filiale française d’un groupe américain dans le cadre d’une expertise judiciaire portant sur des dommages ayant affecté la turbine vapeur d’une unité de valorisation de biomasse d’une usine de pâte à papier située à Arcachon.
Conseil d’une société indienne fabricant des produits à base de menthol et de cacao, dans un litige contre plusieurs sociétés d’assurance françaises.